Modalités de Arbonne International

Révision : novembre 2019

Bienvenue chez Arbonne International, LLC (ci-après « Arbonne » ou « nous »). Cette entente énonce les modalités légales régissant votre utilisation de www.arbonne.com et de tout autre site Web ou application mobile détenue et exploitée par Arbonne International, LLC (les « sites Web »), ainsi que vos achats et votre utilisation de tout produit ou service Arbonne aux États-Unis.

Cette entente énonce les modalités légales régissant votre utilisation du site Web arbonne.ca ou tout autre site Web contrôlé par Arbonne International Distribution, Inc. au Canada, et de toute application mobile rattachée à ceux-ci (les « sites Web ») ainsi que vos achats et votre utilisation de tout bien ou service fourni par Arbonne au Canada. Les sites Web constituent une propriété et une création de Arbonne International, LLC et sont supervisés par Arbonne International Distribution, Inc. (ci-après « Arbonne », « nous »).

1. Entente. EN UTILISANT LES SITES WEB DE ARBONNE, OU EN ACHETANT OU EN UTILISANT TOUT PRODUIT OU SERVICE DE ARBONNE, VOUS ACCEPTEZ LES MODALITÉS DE LA PRÉSENTE ENTENTE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ENTENTE DE DIVULGATION ÉLECTRONIQUE À L’ARTICLE 10 CI-DESSOUS ET LA DISPOSITION D’ARBITRAGE DE L’ARTICLE 20 CI-DESSOUS.

p>CERTAINS DE NOS PRODUITS ET SERVICES SONT SOUMIS À DES RÈGLES, DES POLITIQUES ET DES PROCÉDURES ADDITIONNELLES (« MODALITÉS ADDITIONNELLES »). LORSQUE DES MODALITÉS ADDITIONNELLES S’APPLIQUENT À UN PRODUIT OU SERVICE ADDITIONNEL, VOUS Y AUREZ ACCÈS ET POURREZ LES LIRE AVANT D’UTILISER CE PRODUIT OU SERVICE. EN UTILISANT CE PRODUIT OU SERVICE, VOUS ACCEPTEZ LES MODALITÉS ADDITIONNELLES.

NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE MODIFIER LES MODALITÉS DE LA PRÉSENTE ENTENTE, OU DE MODIFIER OU CESSER D’OFFRIR LES PRODUITS ET SERVICES PRÉSENTÉS SUR LES SITES WEB EN TOUT TEMPS. SI NOUS MODIFIONS CETTE ENTENTE, NOUS VOUS EN AVISERONS EN AFFICHANT L’ENTENTE RÉVISÉE SUR LE(S) SITE(S) WEB APPROPRIÉ(S). CES MODIFICATIONS ENTRERONT EN VIGUEUR À LA DATE DE RÉVISION INDIQUÉE DANS L’ENTENTE RÉVISÉE.

EN CONTINUANT D’UTILISER UN SITE WEB OU EN ACHETANT OU EN UTILISANT UN PRODUIT OU SERVICE FOURNI PAR ARBONNE APRÈS LA DATE DE RÉVISION, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES MODIFICATIONS.

2. Admissibilité. Vous acceptez de nous fournir tous les renseignements demandés lors de votre inscription. Il est interdit aux personnes âgées moins de 13 ans de fournir des renseignements personnels sur nos sites Web. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le site Web que sous la supervision d’un parent ou tuteur de 18 ans ou plus. À moins d’indication contraire, le matériel des sites Web est présenté uniquement dans le but de promouvoir les produits offerts au Canada. Arbonne ne formule aucune déclaration stipulant que le matériel contenu dans le site Web est approprié ou qu’il peut être utilisé à d’autres endroits. Toute personne qui choisit d’accéder aux sites Web depuis d’autres lieux le fait de son plein gré et se doit de respecter les lois locales dans leur pleine mesure. Les produits Arbonne commandés sur les sites Web ne peuvent être expédiés vers un pays autre que le Canada. L’achat et l’utilisation de tout produit ou service Arbonne à l’extérieur du Canada sont régis par les modalités d’utilisation et les autres politiques affichées sur les sites Web propres à ces pays en question.

3. Utilisation acceptable des sites Web. Vous êtes responsable de votre utilisation des sites Web, et de toute utilisation des sites Web effectuée à partir de votre compte. Chez Arbonne, notre objectif consiste à créer une expérience positive, enrichissante et sécuritaire en ce qui concerne nos sites Web. Pour ce faire, nous interdisons certains comportements qui pourraient nuire aux autres utilisateurs ou à Arbonne. Lorsque vous utilisez les sites Web, il est interdit :

  • de violer toute loi ou tout règlement ;
  • de violer, d’enfreindre ou de s’approprier la propriété intellectuelle, la vie privée, la publicité ou d’autres droits légaux d’autres personnes ;
  • d’afficher ou de partager tout matériel illégal, abusif, susceptible d’harceler ou de nuire à la réputation, pornographique, indécent, profane, obscène, haineux, raciste ou autrement répréhensible ;
  • d’envoyer des publicités ou des messages commerciaux non sollicités ou non autorisés, y compris des pourriels (veuillez prendre connaissance de notre politique anti-pourriels à l’article 15 ci-dessus) ;
  • de participer à des activités d’aspiration (spidering) ou de téléchargement de masse, ou de contribuer à l’utilisation de logiciels, y compris les logiciels espions, conçus pour recueillir des données des sites Web ;
  • de transmettre des virus, des instructions informatiques ou autres mesures technologiques visant à perturber, endommager ou nuire à l’utilisation d’ordinateurs ou de systèmes connexes ;
  • de traquer ou de harceler une autre personne, ou de lui nuire ;
  • d’usurper l’identité d’une autre personne ou entité, ou de s’adonner à toute autre activité frauduleuse semblable, comme l’hameçonnage ;
  • d’utiliser quelque moyen que ce soit pour soutirer des renseignements des pages Web contenues dans les sites Web (quoique Arbonne pourrait permettre aux exploitants de moteurs de recherche publics d’utiliser des activités d’aspiration pour indexer du matériel des sites Web uniquement pour créer des index de recherche publics pour ledit matériel, et Arbonne se réserve le droit de révoquer ces exceptions sur une base générale ou spécifique) ;
  • d’utiliser les sites Web à l’aide de méthodes automatisées ;
  • de tenter de contourner les mesures technologiques mises en place par Arbonne, les fournisseurs de Arbonne ou toute autre tierce partie (y compris un autre utilisateur) pour protéger les sites Web ;
  • de tenter de déchiffrer, de décompiler, de désassembler ou d’inverser la conception de tout logiciel utilisé pour fournir les sites Web ;
  • de soutenir, d’encourager ou d’aider une tierce partie à s’adonner à toute activité décrite ci-dessus.

4. Conseillers indépendants Arbonne. Les produits et services de Arbonne sont vendus par l’entremise du réseau de conseillers indépendants Arbonne, qui sont des distributeurs indépendants de produits et services Arbonne. Le magasinage en ligne est fourni et géré directement par Arbonne en collaboration avec un conseiller indépendant Arbonne. Pour acheter des produits et service Arbonne, vous n’avez pas à devenir conseiller indépendant. Toutefois, si vous souhaitez devenir conseiller indépendant Arbonne au Canada, veuillez cliquer sur le texte souligné pour vous inscrire chez Arbonne et remplir votre Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour devenir conseiller indépendant Arbonne.

5. Sites Web de conseillers indépendants. Les conseillers indépendants Arbonne peuvent posséder leur propre site Web, généralement dans le cadre du programme de réplication de sites Web Arbonne. Chaque conseiller indépendant doit veiller à ce que le contenu de son site Web soit exact et que son site Web soit entièrement conforme aux modalités additionnelles de Arbonne, incluant, mais sans s’y limiter, tous les règlements et lois provinciaux/territoriaux et fédéraux. ARBONNE RENONCE À TOUTE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DES SITES WEB DE CONSEILLERS INDÉPENDANTS OU AYANT UN LIEN AVEC CEUX-CI.

6. Témoignages. Les témoignages reflètent les expériences vécues de personnes réelles, sont anecdotiques et ne sont pas nécessairement typiques.

7. Achats en ligne. Lorsque vous inscrivez votre compte en ligne avec Arbonne, vous recevrez un numéro d’identification Arbonne (ID Arbonne). Les conseillers indépendants Arbonne et les clients privilégiés qui souhaitent avoir accès à des renseignements sur leur compte en ligne doivent créer un mot de passe. Veuillez garder votre numéro d’identification et mot de passe Arbonne confidentiels. Vous êtes entièrement responsable de tout activité effectuée avec votre numéro d’identification Arbonne. Vous devez immédiatement informer Arbonne de toute utilisation ou tentative d’utilisation non-autorisée de votre numéro d’identification Arbonne. Toutes les commandes de produits Arbonne sont assujetties à un contrat d’expédition, ce qui signifie que tout risque de perte et les droits des articles achetés vous sont transférés lors de la livraison à l’expéditeur.

8. Politique de retour et d’échange au Canada

Politique de retour pour clients

Une garantie de remboursement de 45 jours sur tous les produits Arbonne est offerte à tous les clients (y compris les clients privilégiés). Les clients insatisfaits peuvent retourner les produits achetés pour obtenir un produit de remplacement ou un remboursement complet, dans un délai de 45 jours à compter de la date d'achat. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Il est possible que les produits promotionnels ne puissent être échangés. Arbonne peut, à sa discrétion, les échanger contre des produits de valeur égale. Les remboursements et les échanges peuvent être obtenus en communiquant avec le service à la clientèle Arbonne au 1-888-ARBONNE. Si le service à la clientèle ne vous fournit pas explicitement un numéro d'autorisation de retour de marchandise (ARM), veuillez en demander un. Les colis de retour reçus sans ARM ne pourront pas être traités. Veuillez allouer jusqu'à 7 jours pour le traitement. Pour recevoir des produits et des services de la plus haute qualité, la politique de retour s'applique uniquement aux clients qui commandent auprès d'un conseiller indépendant Arbonne, d'un site Web répliqué Arbonne ou directement auprès d'Arbonne en utilisant un identifiant Arbonne.

Politique de retour pour conseillers indépendants

Les conseillers indépendants Arbonne sont admissibles à un remboursement de 100 % du prix d'achat des produits, des aides et des outils commerciaux, achetés dans un délai d'un an, à compter de la date de retour. Arbonne peut demander à un conseiller indépendant de terminer sa relation professionnelle à la suite d'un retour. Les conseillers indépendants Arbonne peuvent échanger des produits contre des produits d'une valeur égale ou similaire.

9. Restrictions en matière de propriété et de droits d’auteur. Les sites Web appartiennent à Arbonne et sont exploités par elle. Les sites Web, y compris, mais sans s’y limiter, les logiciels, le contenu, le texte, les photographies, les images, les graphiques, la vidéo, les extraits audio, les articles d’hypermédia et la compilation dans son ensemble (le « contenu »), sont protégés par les droits d’auteur de Arbonne et ses concédants de licences, et par les autres lois, sauf indication contraire. Vous devez respecter tous les avis et les restrictions supplémentaires relativement aux droits d’auteur contenus sur les sites Web ou ailleurs. Il vous est interdit de supprimer références à l’auteur ou des avis légaux ou de propriété sur les sites Web ou ailleurs.

À l’exception de ce qui est mentionné à l’article 11 ci-dessous : (1) les sites Web ne peuvent être utilisés, affichés, copiés, reproduits, distribués, republiés, téléchargés en amont ou en aval, publiés, transmis, dupliqués modifiés, etc. ou exploités de quelque façon que ce soit pour en tirer un gain personnel ; (2) il est interdit de redistribuer, de vendre, de traduire, de modifier, d’inverser la conception, de décompiler, de désassembler ou de produire des dérivés des sites Web ou de tout contenu ou composante accessible sur les sites Web ; et (3) vous ne pouvez utiliser à des fins commerciales ces pages ou tout autre page Web ou service offert par Arbonne, y compris redistribuer ou copier, SAUF si vous en avez obtenu au préalable l’autorisation explicite par écrit de Arbonne.

Vous acceptez de ne pas nuire ou agir de façon à nuire aux sites Web, aux serveurs ou aux réseaux liés aux sites Web. Vous acceptez de ne pas tenter d’accéder de façon non autorisée à des systèmes informatiques ou à des réseaux liés aux sites Web.

10. Communications électroniques. Vous acceptez que tous les documents, y compris, mais s’y limiter, les présentes modalités relatives au site Web Arbonne, la politique de respect de la vie privée de Arbonne et tout autre document applicable, selon que vous soyez conseiller indépendant ou client privilégié, ainsi que tout autre avis, communication ou dossier (collectivement, les « communications ») en lien avec votre compte Arbonne vous soient envoyés par voie électronique à l’adresse courriel inscrite sur votre formulaire d’inscription ou fournis sur Internet pour vous permettre de les consulter. Sinon, Arbonne pourrait vous transmettre les communications par télécopieur, par courriel ou par la poste.

Vous acceptez de nous aviser rapidement de tout changement d’adresse courriel ou d’adresse civile en mettant à jour votre profil en ligne ou en remplissant le formulaire Contactez-nous de la page du service à la clientèle sur arbonne.ca . Si vous souhaitez obtenir une copie papier des documents que vous avez reçus par la poste ou par télécopieur, veuillez faire une demande par écrit à : Arbonne International, 450 Excel Pkwy, Ste. 600, Addison, Texas 75001ATT: Customer Service.

11. Autorisation de droits d’auteur. Les utilisateurs peuvent visionner ces pages sur Internet, sous réserve des modalités de la présente entente. De plus, les conseillers indépendants Arbonne sont par les présentes autorisés à télécharger des images de produits et d’ingrédients botaniques affichés sur le site Web. Toutefois, les images de personnes ou de modèles ne peuvent être téléchargés en raison des droits d’auteur. Tout contenu pris ou téléchargé à partir du matériel de Arbonne doit être utilisé exactement tel qu’il est imprimé ou écrit. Changer un mot ou deux pourrait changer la véritable signification ou définition. Si les renseignements en question sont téléchargés depuis les sites Web, ces renseignements, y compris le contenu, les données ou les fichiers intégrés aux sites Web ou générés par ces derniers sont la propriété de Arbonne, qui demeure l’unique propriétaire des renseignements et de tous les droits de propriété qui y sont associés. Tous autres droits réservés.

12. Marques de commerce. À moins d’avis contraire, tout contenu, nom de produit, marque de commerce, marque de service ou logo apparaissant sur les sites Web est la propriété exclusive de Arbonne ou ses filiales ou est utilisé en vertu d’une licence valide. Les marques de commerce, marques de service et logos appartenant à de tierces parties demeurent la propriété desdites tierces parties.

13. Soumissions d’idées. Si vous soumettez des idées, des suggestions ou des témoignages à Arbonne, nous nous réservons le droit de les utiliser sans frais de toute façon que nous jugeons appropriée, y compris en les publiant sur Internet. Vous pouvez publier des idées et tout autre contenu sur nos sites Web uniquement si vous avez obtenu les droits d’auteur ou autres autorisations nécessaires à la publication, et pour permettre à Arbonne d’utiliser sans restriction ce qui a été publié. Vous attestez que vous ne transgressez ni n’enfreignez aucun droit de tierces parties, y compris le droit à la vie privée et à la protection de la personnalité, le droit de propriété intellectuelle et le droit propriétorial, comme les droits d'auteur et les marques de commerce.

14. Appels téléphoniques et messages textes. Ce programme est uniquement offert aux conseillers indépendants Arbonne résidant aux États-Unis ou au Canada. Votre utilisation de tout aspect de ce Programme signifiera votre consentement à vous conformer à ces termes et modalités. En vous abonnant, vous déclarez et garantissez que vous répondez aux critères d’admissibilité établis ci-dessus.

Envoyer par message texte le mot FLOURISH à 88914 pour vous abonner aux alertes par SMS Arbonne. Vous serez invité à confirmer votre abonnement en envoyant par message texte le mot AGREE. En envoyant par message texte le mot FLOURISH à 88914 et en confirmant votre abonnement en envoyant par message texte le mot AGREE, vous consentez à recevoir jusqu’à quatre messages textes promotionnels par mois de Arbonne envoyés par un système d’appels automatisés ou par messages préenregistrés. Une fois que vous aurez soumis votre demande d’abonnement, vous recevrez un message texte confirmant votre abonnement.

Ce service est facultatif. Vous pouvez annuler votre abonnement au service de messagerie en envoyant par message texte le mot STOP à 88914. Vous recevrez un texte message de confirmation finale affirmant votre désabonnement. Veuillez noter que votre désabonnement s’applique uniquement au numéro de téléphone utilisé, et non aux autres numéros de téléphone ayant opté pour l’abonnement ou les abonnements ultérieurs.

Tous les frais sont facturés par et payables à votre fournisseur de services mobiles. Veuillez contacter votre fournisseur de services mobiles pour les programmes et les autres renseignements relatifs à la tarification. Si vous choisissez de vous désabonner du service de messagerie de Arbonne, vous devez le faire en suivant les instructions de désabonnement affichés dans le message texte que vous aurez reçu. Les frais de messagerie texte et de transmission de données peuvent s’appliquer. Arbonne n’assumera aucune responsabilité pour la réception tardive ou la non-réception de messages textes.

Opérateurs de réseau mobile participants aux É.-U.

Les opérateurs de réseau mobile compatibles sont : AT&T, T-Mobile®, Verizon Wireless, Sprint, Boost, U.S. Cellular, Cellular One, MetroPCS, ACS/Alaska, Bluegrass Cellular, Cellular One of East Central Illinois, Centennial Wireless, Cox Communications, EKN/Appalachian Wireless, GCI, Illinois Valley Cellular, Immix/Keystone Wireless, Inland Cellular, Nex-Tech Wireless, Rural Cellular Corporation, Thumb Cellular, United Wireless, West Central (WCC), Cellcom, Cellsouth, Cricket, Cincinnati Bell et Virgin Mobile.

Opérateurs de réseau mobile participants au Canada

Bell (y compris NorthernTel, Solo Mobile, et Telebec), Fido, MTS, Rogers, SaskTel, Telus (y compris Koodo Mobile et Public Mobile), Videotron, Virgin Mobile et Wind.

T-Mobile® n’assumera aucune responsabilité pour la réception tardive ou la non-réception de messages textes.

Pour se désabonner au service de messagerie de Arbonne, envoyer par message texte le mot STOP à 88914. Pour une aide supplémentaire, envoyer par message texte le mot HELP à 88914, envoyer un courriel à privacy@arbonne.com ou composer le 1-888-ARBONNE (1-888-272-6663). Si vous avez auparavant choisi de vous désabonner au service de messagerie de Arbonne et que vous avez changé d’avis, envoyez par message texte FLOURISH à 88914 pour commencer à recevoir les messages textes à nouveau.

Arbonne respecte votre droit à la vie privée. Nous traiterons les données recueillies à travers les messages textes conformément à notre politique sur la vie privée.

15. Politique de droit à la vie privée. Arbonne applique des politiques de confidentialité strictes comme énoncées dans la politique de droit à la vie privée en ligne, ci-incluse en entier comme référence. Vous acceptez de respecter la politique de confidentialité de Arbonne. Conformément à ces politiques, vous ne devriez pas recueillir, distribuer ou amasser de l’information personnelle ou d’ordre général, y compris des adresses courriel ou Internet, sur les conseillers indépendants Arbonne, leurs clients ou tout autre utilisateur.

16. Politique relative aux pourriels. Arbonne interdit l’expédition de courriels en vrac non sollicités (pourriels). Les pourriels sont définis aux présentes comme étant l’envoi d’un message commercial par voie électronique à toute personne, entité, groupe de nouvelles, forum, liste de courriels, ou autre groupe ou liste, à moins qu’une autorisation expresse ait été donnée par du courriel ou si une relation d’affaires ou personnelle a déjà été établie avec les destinataires. Arbonne interdit également l’utilisation de faux en-têtes dans les courriels ou la falsification, la contrefaçon ou la modification de tout courriel envoyé à l’origine par Arbonne ou ayant un lien avec Arbonne, ses produits ou ses services. Arbonne interdit la participation aux activités décrites ci-dessus par l’entremise des services d’un autre fournisseur, d’un service de réexpédition, ou de toute autre façon que ce soit.

SI VOUS OU UNE PERSONNE QUE VOUS CONNAISSEZ AVEZ REÇU UN POURRIEL DE LA PART D’UNE PERSONNE VENDANT OU DÉCRIVANT LES PRODUITS OU SERVICES DE ARBONNE, VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC NOUS RAPIDEMENT AFIN QUE NOUS PUISSIONS PRENDRE LES MESURES APPROPRIÉES.

17. AVERTISSEMENT. ARBONNE NE FORMULE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE PRÉCISE, DE TITRE, DE COMPATIBILITÉ, DE SÉCURITÉ, D’EXACTITUDE, OU D’UTILITÉ RELATIVEMENT AUX PRODUITS ET SERVICES DE ARBONNE, À CE SITE WEB OU AUX RENSEIGNEMENTS QU’IL CONTIENT, AU PROGRAMME MYARBONNE.COM OU À L’OCCASION ARBONNE (COLLECTIVEMENT APPELÉS « SERVICE »).

CE SERVICE EST FOURNI « TEL QUEL ». L’USAGE QUE VOUS EN FAITES EST À VOS PROPRES RISQUES. VOUS DEVEZ VOUS ABSTENIR DE VOUS FIER AUX CONSEILS, OPINIONS ET DÉCLARATIONS ÉMIS, LORSQUE VOUS AVEZ À PRENDRE D’IMPORTANTES DÉCISIONS D’ORDRE MÉDICAL, PERSONNEL, LÉGAL OU FINANCIER. VOUS DEVRIEZ TOUJOURS CONSULTER UN PROFESSIONNEL POUR OBTENIR UN AVIS APPROPRIÉ SELON CHAQUE CAS. AUCUNE GARANTIE SELON LAQUELLE CE SERVICE NE SERA PAS INTERROMPU OU NE COMPORTERA PAS D’ERREURS N’EST OFFERTE. RETARDS, OMISSIONS, INTERRUPTIONS ET INEXACTITUDES QUI POURRAIENT SURVENIR DANS LES RENSEIGNEMENTS OU TOUT AUTRE MATÉRIEL DISPONIBLE AVEC OU PAR L’ENTREMISE DE CE SERVICE. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ ET LE RISQUE DE PERTE, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES, QUI RÉSULTERAIT DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L’UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE CE SERVICE. BIEN QUE NOUS ENVISAGIONS DE PRENDRE DES MESURES RAISONNABLES POUR ÉVITER LA PROPAGATION DE VIRUS OU DE TOUTE AUTRE SOURCE DESTRUCTIVE, NOUS NE POUVONS GARANTIR QUE CE SERVICE OU LES DOCUMENTS TÉLÉCHARGÉS GRÂCE À CE SERVICE NE CONTIENNENT PAS DE TELLES SOURCES DESTRUCTRICES. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DÉCOULANT DE CE QUI EST DÉCRIT PRÉCÉDEMMENT.

NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION ET N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE QUANT AUX SITES WEB DES CONSEILLERS INDÉPENDANTS, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE PRÉCISE. VOUS NE DEVRIEZ PAS VOUS FIER AUX DÉCLARATIONS ET GARANTIES FIGURANT SUR LE SITE WEB D’UN CONSEILLER INDÉPENDANT.

LE SUCCÈS OU L’ÉCHEC DE TOUT CONSEILLER INDÉPENDANT ARBONNE DÉPEND DE SES APTITUDES ET DE SES EFFORTS. NOUS N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE ET NE FAISONS AUCUNE PRÉVISION QUANT AUX GAINS RÉELS. POUR CONSULTER LE PLUS RÉCENT SOMMAIRE DU PLAN DE RÉMUNÉRATION DU CONSEILLER INDÉPENDANT POUR LE CANADA, CLIQUEZ SUR LE SOMMAIRE DU PLAN DE RÉMUNÉRATION DU CONSEILLER INDÉPENDANT.

18. RESPONSABILITÉ LIMITÉE. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, VOUS ACCEPTEZ QUE ARBONNE, SES FILIALES, SES MANDATAIRES, SES CONSEILLERS INDÉPENDANTS ET LEURS REPRÉSENTANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET MANDATAIRES RESPECTIFS N’ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES RÉCLAMATIONS, PERTES, DOMMAGES, DÉPENSES OU COÛTS, QU’ILS SOIENT DIRECTS OU INDIRECTS, Y COMPRIS DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU SPÉCIAUX, LES PERTES DE PROFITS OU AUTRES, DÉCOULANT DE OU SE RAPPORTANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À CETTE ENTENTE, À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER CE SERVICE, À VOTRE ACHAT OU VOTRE UTILISATION DES PRODUITS, SERVICES ET RENSEIGNEMENTS DE ARBONNE, À VOTRE PARTICIPATION À TITRE DE CONSEILLER INDÉPENDANT ARBONNE OU EN RAISON D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ OU DE LA MODIFICATION DE VOS ENVOIS OU VOS DONNÉES.

DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, VOUS RENONCEZ, PAR LES PRÉSENTES, À TOUTE RÉCLAMATION À CET ÉGARD, QUE LE FONDEMENT SOIT DE NATURE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS LA RESPONSABILITÉ LIMITÉE OU L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES DE SORTE QUE CERTAINES DES RESTRICTIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

19. INDEMNISATION. VOUS ACCEPTEZ D’INDEMNISER ET DE DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ ARBONNE, SES FILIALES, SES MANDATAIRES, SES CONSEILLERS INDÉPENDANTS ET LEURS REPRÉSENTANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET MANDATAIRES RESPECTIFS POUR L’ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS, DOMMAGES ET DÉPENSES, Y COMPRIS LES HONORAIRES JURIDIQUES RAISONNABLES, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE CE SERVICE, DE LA VENTE DE PRODUITS ARBONNE OU D’INFORMATION À CES PRODUITS, DE L’OCCASION ARBONNE, OU EN LIEN AVEC VOTRE COMPTE OU L’UTILISATION OU L’ACCÈS PAR TOUTE AUTRE PERSONNE AU SERVICE PAR L’ENTREMISE DE VOTRE COMPTE, AVEC OU SANS VOTRE AUTORISATION, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE RÉCLAMATION POUR LIBELLE DIFFAMATOIRE, VIOLATION DES DROITS DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DU DROIT À L’IMAGE PUBLIQUE, INTRODUCTION PAR EFFRACTION OU VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU DE TOUT AUTRE DROIT DE PROPRIÉTÉ.

20. Loi applicable. Les présentes modalités sont régies et interprétées conformément aux lois de la province ou territoire dans lequel vous, le client, résidez.

21. Arbitrage. Arbonne et vous convenez de résoudre tout différend au moyen de l’arbitrage exécutoire plutôt que de procédures judiciaires. Arbonne et vous convenez par la présente de renoncer à votre droit à un procès devant jury. Tout litige, réclamation, demande reconventionnelle ou autre différend pouvant survenir entre Arbonne et vous relativement au Service ou à la présente entente (chaque occurrence étant appelée une « réclamation ») seront soumis à l’arbitrage exécutoire avant d’être soumis au JAMS, conformément aux règles du JAMS pour la résolution de conflits civils relatifs à un contrat qui sont en vigueur au début du processus d’arbitrage. L’arbitrage sera examiné et tranché par un seul arbitre. La décision de l’arbitre sera définitive et exécutoire pour les deux parties et elle peut être mise à exécution par tout tribunal compétent en la matière. Les parties conviennent que l’arbitrage demeurera confidentiel et que l’existence de la procédure, ainsi que de tout élément la composant (y compris, sans s’y limiter, les actes de procédure, les mémoires et tout autre document ou preuve soumis ou échangé, tout témoignage ou toutes autres observations verbales, de même que la décision) ne seront pas communiqués autrement que dans le cadre du processus d’arbitrage, sauf lorsque la loi l’exige dans le cadre de procédures judiciaires liées à l’arbitrage ou conformément aux règles et aux règlements applicables en matière de communication des organismes de réglementation en matière de valeurs mobilières ou d’autres agences gouvernementales.

La convention d’arbitrage ne vous empêche pas de demander un recours à une organisation gouvernementale. Arbonne et vous avez également le droit de présenter une demande admissible à la cour des petites créances. De plus, Arbonne et vous conservez votre droit de demander à tout tribunal compétent des mesures de redressement conditionnelles, notamment une saisie préarbitrale et une injonction provisoire, et de telles demandes ne peuvent être jugées incompatibles avec les présentes modalités ni considérées comme une renonciation au droit de soumettre un différend à l’arbitrage, tel que prévu dans cette entente.

Ni Arbonne ni vous ne pouvez agir comme représentant de groupe ou comme procureur général privé ni faire partie d’un groupe de demandeurs relativement à une réclamation. Les réclamations ne peuvent être arbitrées en groupe ou par l’entremise d’un représentant. L’arbitre peut uniquement se prononcer à l’égard de réclamations individuelles présentées par Arbonne ou par vous. L’arbitre ne peut pas regrouper les réclamations de personnes ou de parties qui se trouvent dans une situation semblable.

Si une disposition du présent article est jugée invalide ou inexécutoire, ladite disposition est alors inopérante et elle sera abrogée, mais le reste de l’article demeure pleinement en vigueur. Aucune renonciation à une disposition du présent article ne peut être exécutoire, à moins qu’elle ne soit consignée par écrit par la partie qui renonce à un droit ou une exigence. Une telle renonciation ne vise ou n’affecte aucune autre partie de la présente entente. Le présent article demeurera en vigueur à la fin de votre relation avec Arbonne.

LE PRÉSENT ARTICLE LIMITE CERTAINS DROITS, NOTAMMENT LE DROIT D’INTENTER UNE POURSUITE EN JUSTICE, LE DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY, LE DROIT DE PRENDRE PART À TOUTE FORME DE RECOURS COLLECTIF OU DE RÉCLAMATION PAR VOIE DE REPRÉSENTANT, LE DROIT DE MENER UNE ENQUÊTE PRÉALABLE, À L’EXCEPTION DE CE QUI EST PRÉVU PAR LES RÈGLES D’ARBITRAGE EN VIGUEUR, ET LE DROIT À CERTAINS RECOURS ET À CERTAINES FORMES DE RECOURS. D’AUTRES DROITS QUI S’APPLIQUENT À VOUS ET À ARBONNE DEVANT LES TRIBUNAUX PEUVENT NE PAS ÊTRE RECONNUS DANS LE CADRE DE L’ARBITRAGE.

22. Renonciation. Aucun retard ou omission par une des parties aux présentes dans l’exercice de tout droit ou pouvoir lié à la non-conformité ou à un défaut par l’autre partie relativement à toute modalité de cette entente ne peut entraver le droit ou le pouvoir ou être interprété comme une renonciation de ces droits ou pouvoirs. Il est possible de renoncer à ces modalités ou de les modifier uniquement par écrit et seulement par la partie profitant des avantages des modalités faisant l’objet de la renonciation ou de la modification. À moins d’indication contraire, tous les recours prévus par cette entente seront cumulatifs et s’ajouteront aux autres recours (au lieu de les remplacer) s’offrant à une des parties, en matière civile, en equity ou autre.

23. Inexigibilité. Si toute disposition de cette entente ou tout mot, phrase, clause ou une portion de ces éléments est jugée inapplicable ou invalide pour quelque raison que ce soit, pourvu que la raison principale de la conclusion de l’entente par toute partie ne soit pas entravée de façon déraisonnable, une telle disposition ou partie de celle-ci sera modifiée ou supprimée de façon à rendre cette entente modifiée légale et exécutoire dans la pleine mesure permise en vertu des lois applicables.

24. Conflits. Si à tout moment, vous avez accepté ou acceptez l’Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne, en cas de conflit entre les modalités de l’Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne et les présentes modalités (y compris, sans s’y limiter, tout conflit lié aux modalités de résolution de conflits), les modalités de l’Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne prévaudront.

25. Avis. Vous pouvez communiquer avec nous par écrit ou par téléphone aux coordonnées ci-dessous :

Arbonne International
989 Derry Road East, Suite 200,
Mississauga, ON L5T 2J8

cancare@arbonne.ca
1-888-ARBONNE

Vous pouvez également remplir le formulaire en ligne se trouvant sur notre page de service à la clientèle à arbonne.ca.

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